- organe de contrôle
- контрольный орган
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Controle de constitutionnalite — Contrôle de constitutionnalité Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet… … Wikipédia en Français
Contrôle De Constitutionnalité — Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet de la hiérarchie des normes.… … Wikipédia en Français
Contrôle constitutionnel — Contrôle de constitutionnalité Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet… … Wikipédia en Français
Contrôle de la constitutionnalité — Contrôle de constitutionnalité Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet… … Wikipédia en Français
Controle de gestion — Contrôle de gestion Le contrôle de gestion est l activité visant la maîtrise de la conduite d une organisation en prévoyant les événements et en s adaptant à l évolution, en définissant les objectifs, en mettant en place les moyens, en comparant… … Wikipédia en Français
Contrôle De Gestion — Le contrôle de gestion est l activité visant la maîtrise de la conduite d une organisation en prévoyant les événements et en s adaptant à l évolution, en définissant les objectifs, en mettant en place les moyens, en comparant les performances et… … Wikipédia en Français
Organe international de controle des stupefiants — Organe international de contrôle des stupéfiants L Organe international de contrôle des stupéfiants (ou OICS) est un organe technique indépendant de l Organisation des Nations unies. Son rôle est considéré comme quasi juridique du fait que son… … Wikipédia en Français
Controle audio-phonatoire — Contrôle audio phonatoire Le contrôle audio phonatoire ou boucle audio phonatoire est le processus indispensable à l établissement d une communication purement orale. Elle se compose de : la perception par la cochlée d un son complexe (la… … Wikipédia en Français
Contrôle Audio-phonatoire — Le contrôle audio phonatoire ou boucle audio phonatoire est le processus indispensable à l établissement d une communication purement orale. Elle se compose de : la perception par la cochlée d un son complexe (la parole est constituée de… … Wikipédia en Français
Contrôle de gestion — Pour les articles homonymes, voir CDG. Le contrôle de gestion est l activité visant la maîtrise de la conduite d une organisation en prévoyant les événements et en s adaptant à l évolution, en définissant les objectifs, en mettant en place les… … Wikipédia en Français
Organe Y — Glande de mue La glande de mue est le nom général que l on donne à la glande endocrine qui contrôle le développement des arthropodes en assurant la biosynthèse de l’hormone de mue ou ecdysone. Il y a généralement deux glandes de mue par animal,… … Wikipédia en Français